Programmes
La stratégie globale de l’Alliance pour une Mine Responsable comprend deux grands programmes holistiques dont les approches et les populations cibles diffèrent: Fairmined et Capaz. Ces programmes sont financés par plusieurs bailleurs de fonds, et mis en œuvre dans des territoires différents en fonction des nécessités des communautés minières. Nous travaillons avec une approche intégrale, un souci d’utilisation efficiente des ressources et la volonté de former des alliances avec des acteurs variés.
Fairmined
Le programme Fairmined encourage les pratiques responsables dans la mine artisanale et à petite échelle en facilitant l’accès aux chaînes d’approvisionnement équitables du marché international. Cela génère un impact positif sur le plan économique, social et environnemental dans les communautés minières.
Participants : Les organisations minières artisanales et à petite échelle formalisées.
Outil : Standard Fairmined
Depuis 2012 et avec la participation de 130 acteurs d’Amérique Latine, d’Afrique, d’Asie et des Etats-Unis, ARM a développé le modèle Fairmined. Ce modèle a été un succès car il nous a permis de soutenir le développement durable d’organisations et de communautés du secteur de la mine artisanale et à petite échelle, encouragé par la demande mondiale de minéraux et métaux produits et commercialisés de manière éthique.
A travers du le programme Fairmined, ARM soutient les organisations minières avancées dans le processus de formalisation pour les aider à atteindre aux standards les plus exigeants au niveau international. Mais le programme va au-delà de la simple formalisation et certification des organisations minières : il compte générer un environnement local favorable de gouvernance minière grâce à la création d’espaces de dialogue entre les acteurs publiques, privés, les organisations de la société civile et les mineurs, dans le but de concevoir un plan d’action conjoint. L’objectif est d’ancrer le modèle Fairmined au sein des territoires ou travaillons et de le développer en s’appuyant sur les organisations qui s’engagent pour des pratiques minières responsables.
Actuellement, la Certification Fairmined connait de très bonnes perspectives de développement et d’expansion dans le monde. En 2017, la demande d’or éthique dans les marchés internationaux a dépassé l’offre. Pour augmenter le nombre d’organisations minières certifiées et le volume d’Or Fairmined disponible, nous collaborons avec des partenaires comme Solidaridad et l’initiative « Or Responsable », ainsi que leurs partenaires en Colombie, au Pérou et en Bolivie.
CRAFT: Passeport d’entrée sur le marché
Le programme CRAFT vise à promouvoir de meilleures pratiques dans la mine artisanale et à petite échelle en facilitant l’accès aux marchés légaux en collaboration avec la communauté et les partenaires publics et privés.
Participants : Mineuses et mineurs artisanaux et à petite échelle qui ont un faible niveau de formalisation, en particulier dans des zones de conflit et à haut risque.
Herramienta:
L’une des leçons importantes que nous avons tirées du programme Fairmined ces dernières années est le fait qu’il est difficile de se plier à toutes les exigences du Standard Fairmined à court terme. Le chemin pour obtenir la certification est long et compliqué et les organisations minières peuvent perdre la motivation pendant ce processus. De plus, le prix et la rigueur de la certification peuvent la rendre difficilement viable pour des groupes de mineurs qui ont des niveaux de production et de formalisation bas. C’est pour ces raisons que ARM soutien la création d’un standard plus progressif, qui permet de faciliter l’entrée aux marchés légaux pour ces groupes qui vivent dans des situations de vulnérabilité. Ce standard peut être soit une fin en soi soit une étape du chemin qui mène à la certification Fairmined.
De plus, avec l’introduction du Guide de Devoir de Diligence de l’Organisation pour la Coopération et le Développement Economique (OCDE), de l’US Dodd-Frank Act (DFA) et du nouveau Règlement du Parlement Européen et du Conseil sur les Minéraux issus du Conflit, l’industrie est en train d’adopter divers cadres obligatoires ou volontaires de responsabilité vis à vis de l’approvisionnement de minéraux. Lorsque les mineurs et mineuses de petite taille ne sont pas préparés et ne parviennent pas à répondre aux minimum requis par l’industrie et les régulations internationales, ils courent le risque de ne pas pouvoir bénéficier de chaînes légales d’approvisionnement, et cela entraine l’impossibilité de se formaliser ainsi que leur exclusion.
Pour aider les producteurs de la mine artisanale et à petite échelle (MAPE) à respecter le devoir de diligence et à approvisionner le marché en or libre de conflit et de mauvaises pratiques, ARM a donc développé un nouveau programme qui a une portée globale : CRAFT. CRAFT a pour but d’accompagner les mineuses et mineurs artisanaux et à petite échelle qui ont un faible niveau de formalisation et de les soutenir sur des questions clés telles que le devoir de diligence, le maniement du mercure, la formation d’associations, la santé et la sécurité dans le travail, le travail des enfants, ou encore la commercialisation des minéraux.
En parallèle, le programme cherche à créer un environnement propice aux discussions, aux prises de décision et à la recherche de solutions entre plusieurs acteurs locaux pour promouvoir une utilisation équitable des ressources minières. Enfin, ARM cherche à rendre visible les leçons apprises dans les lieux dits « pilote », via un travail d’incidence aux niveaux régional et national, qui permettent également d’obtenir des retours de la part des autorités nationales compétentes et de viabiliser le programme.